Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET
BOURDENET Claude

Numéro de dépôt :
1629380
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2000
LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET de BOURDENET Claude

Présentation de la marque LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET

Déposée le 20 novembre 1990 par BOURDENET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURDENET Claude, domicilié(e) 22, rue Sommeiller, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEDAILLONS ANNECIENS BOURDENET est expirée depuis le 20 novembre 2000.

BOURDENET Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES MEDAILLONS ANNECIENS , LE CANAL DU THIOU


BOURDENET Claude - 22, rue Sommeiller, 74000 ANNECY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir